Déposée le 14 mars 1986 par la société TUBEUROP FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « TPS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société TUBEUROP FRANCE domicilié(e) IMMEUBLE "Le Pacific" - La Défense 7 - 11/13 Cours Valmy, 92800 PUTEAUX (dossier no 2064887) - France et immatriculée sous le numéro RCS 645 721 069 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TECHMETAL PROMOTION Melle Sylvie FLOURY domicilié(e) (dossier no 2064887) - France.
La marque TPS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1395255.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TUBEUROP FRANCE - IMMEUBLE "Le Pacific" - La Défense 7 - 11/13 Cours Valmy, 92800 PUTEAUX (dossier no 2064887) - France - SIREN 645721069
TECHMETAL PROMOTION Melle Sylvie FLOURY - (dossier no 2064887) - France
Renouvellement sans limitation le 8 mars 1996 n°2064887 - Publication au BOPI 1996-03-08
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-30
Inscription le 29 février 1996 - Changement d'adresse n°198388 - Publication au BOPI 1996-02-29
Inscription le 29 février 1996 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°198387 - Publication au BOPI 1996-02-29
Tubes et tuyaux en toutes matières.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
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